Valeur vénale, domination sexuelle et tyrannie narcissique de l’apparence : Sexe objectivé et sadisme culturel

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« L’importance d’un cheval dépasse la seule estimation de sa valeur vénale ». On estime à environ 15 millions le nombre de chevaux enrôlés dans la guerre où hommes machines et bêtes se …

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Viager libre, en partant d'une valeur vénale de 400 000e, la vente s'effectué de la manière suivante. Bouquet FAI de 140000e et une rente me...

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Viager libre au profit d'un homme de 84 ans et d'une femme de 79 ans Maison de plain-pied offrant séjour, cuisine aménagée et équipée, trois chambres, salle de bains, WC. Véranda. Garage sur jardin de 616 m2 avec piscine. Bouquet : 66 800 € FAI* Rente viagère mensuelle : 1058 €/mois Valeur vénale : 226 800 € FAI* *Dont 8...

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<p>Pour le tribunal administratif de Montreuil, une entreprise qui demande la restitution immédiate de la créance de crédit d’impôt compétitivité et emploi (Cice) doit satisfaire à la définition européenne des PME pendant deux exercices consécutifs.</p>

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L'évaluation des titres non cotés par comparaison ne peut être combinée avec d'autres méthodes - Éditions Francis Lefebvre

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Crédit impôt recherche : un rescrit « roulant » pour les projets pluriannuels évolutifs - Éditions Francis Lefebvre

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Comptes courants d’associés : taux maximal d’intérêts déductibles - Éditions Francis Lefebvre

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Pas de crédit d'impôt recherche à raison des dépenses facturées à un donneur d'ordre - Éditions Francis Lefebvre

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Une provision pour dépréciation peut conserver son objet même si les motifs de…

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