Un fleuve reconnu comme entité vivante en Nouvelle-Zélande

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Un texte publié au Journal officiel vient préciser le sens de certains termes juridiques récemment créés pour tenir compte des évolutions te...

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TiVimmo -Comprendre l'immobilier- Chronique Juridique -Peut-on révoquer son Syndic de Copropriété?  Avis d'expert -  Question d'un téléspectateur :  -Peut on mettre un terme aux fonctions de son Syndic de Copropriété ?  les réponses par Maître HUGON Avocat Cabinet PDGB à PARIS    Retrouvez toutes les questions juridiques sur TiVimmo avec la box de SFR Canal 968 et menu applications

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Google et Microsoft décident de mettre un terme à leur guerre des brevets - http://www.frandroid.com/marques/google/314176_google-microsoft-decident-dun-commun-accord-de-mettre-terme-a-guerre-brevets  #Google, #Juridique, #Microsoft, #Motorola

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La publicité de votre entité, produits et/ou services, est au cœur de toute réussite, fusse-t-elle à court terme. Dans la jungle du web, il est indispensable de se démarquer en utilisant le vecteur des contenus promotionnels. Mais attention, ici comme ailleurs, tout n’est pas permis en terme de publicité ! Ne serait-ce qu’en raison, sur Internet,... Lire la suite sur http://www.avossitespros.com/blog/cadre-juridique-de-publicite-internet/

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Les dérogations du bail étudiant en termes de durée et de préavis. LeBonBail, la solution juridique de votre location

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DRISS TISSOUDAL: PPP et leur différente expression juridique

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Lexique des termes juridiques 2014/2015

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TERMES TECHNIQUES DU BATIMENT LES PLUS USITES Défiscalisation et juridique Immobilier Avignon 84

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Lady Diana et le prince Charles 25 millions deuros Le 26 août 1996, soit 15 ans après leur mariage dans la cathédrale Saint-Paul et au terme dune rude bataille juridique, Charles et Diana divorcent. Selon la presse britannique, Diana aurait reçu une indemnité de 25 millions deuros en acceptant de perdre son titre d«Altesse Royale».

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