Pinterest • Le catalogue d'idées

Vidéo prévention internet + visite d'un gendarme pour expliquer les risques d'internet + kit disponible en avril.

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Carte "Mon Parrain" à offrir lors des baptêmes

Un parrain et une marraine, c'est une grosse responsabilité, et un choix bien cartésien. A offrir au baptême ou encore pour faire votre demande :)) Comment les remercier... - 18885224

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Êtes-vous bien assuré pour circuler dans les sentiers cet hiver

Les droits d’accès aux sentiers de motoneige et de quad pour la saison hivernale 2016-2017 sont en vente. Saviez-vous que vous bénéficiez d’une protection en responsabilité civile en faisant l’achat de votre vignette? Mais attention, cette assurance a ses limites! Notre expert explique ce que cela signifie pour les amateurs

Téléconseil, professionnels de santé et assurances en responsabilité civile

Ce guide pratique et juridique traite des principaux contrats d’assurance destinés au public : contrats obligatoires (multirisque habitation, assurance auto / moto) ou facultatifs (vie, assurance scolaire, protection juridique, annulation voyage, assurance emprunteur, assurance obsèques, assurance des accidents de la vie ou PERP) et de ceux destinés aux PME-TPE (responsabilité civile exploitation, vol, bris de machine, incendie, produits livrés, perte d’exploitation, dégât des eaux etc.).

À jour des dernières évolutions législatives (directive sur la distribution d’assurance, réforme du droit des contrats, avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile, nouvelle médiation de l’assurance…), l’ouvrage se compose de 4 parties : la réglementation du marché de l’assurance, le contrat d’assurance (souscription, vie, déclaration et règlement du sinistre, continuation ou fin de contrat, litige…), les assurances des consommateurs et les assurances des entreprises.

assurance responsabilité civile professionnelle

www.textes.justice.gouv.fr art_pix avpjl-responsabilite-civile.pdf

Responsabilité civile et pénale des médias – Presse, télévision, internet de Emmanuel Dreyer

L'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux passée