MEMENTO VENTE IMMOBILIÈRE. Des pourparlers à l'imposition de la plus-value, ce Mémento décrit le processus d'une vente immobilière : négociation contractuelle, choix de l'avant-contrat et des conditions suspensives, purge des différents droits de préemption, signature de l'acte notarié, formalités de publicité foncière, fiscalité de la vente... Il traite des différents immeubles susceptibles d'être vendus ainsi que de très nombreuses situations particulières rencontrées en... Cote : 7-43 FRA

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Non, au nouveau festival interdit aux Blancs.

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Le site web Images d'art propose de découvrir et partager des photographies de plus de 500 000 œuvres présentées dans les musées français.

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Nancy tiercelins, pour investisseur, studio au dernier étage d'une petite copropriété. Vendu loué. Dpe : e. Nb de lots de copro : nc. Charges prévisionnelles : 360 €/an. - prix : 69000 euros (prix net, hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière)

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379 000 € * * : dont 3,27 % TTC honoraires à la charge de l'acquéreur hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière 4 chambres 8 pièces285 m² Très belle charentaise 18ème siècle de 285 m²sh avec un

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Droit civil : les sûretés, la publicité foncière - P. Delebecque - P. Simler - Dalloz - 9782247161959 - Lgdj.fr http://catalogue-bu.univ-lemans.fr/flora/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?PPN=196237912

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Les sûretés : la publicité foncière / Laurent Aynès, Pierre Crocq.     Edición 	8e éd.    LGDJ, 2014

Les sûretés : la publicité foncière / Laurent Aynès, Pierre Crocq. Edición 8e éd. LGDJ, 2014

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