PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE  au nom de la commission des affaires européennes (1), en application de l'article 73 quater du Règle...

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE au nom de la commission des affaires européennes (1), en application de l'article 73 quater du Règle...

Magie des Internets. Je navigue et de liens en liens me voilà en train de rechercher le discours d'introduction de Simone Veil sur la législation sur l'avortement, à l'Assemblée nationale le 26 novembre 1974.

Magie des Internets. Je navigue et de liens en liens me voilà en train de rechercher le discours d'introduction de Simone Veil sur la législation sur l'avortement, à l'Assemblée nationale le 26 novembre 1974.

Les seniors seront-ils dispensés de déclarer leurs revenus en ligne ? IMPÔTS: Un parlementaire a réfléchi à une proposition de loi qui permettrait aux seniors nés avant 1950 de ne plus faire leurs déclarations de revenus en ligne, mais d'utiliser un support papier. Le texte sera débattu au Parlement après la tenue des élections législatives en juin prochain.

Les seniors seront-ils dispensés de déclarer leurs revenus en ligne ? IMPÔTS: Un parlementaire a réfléchi à une proposition de loi qui permettrait aux seniors nés avant 1950 de ne plus faire leurs déclarations de revenus en ligne, mais d'utiliser un support papier. Le texte sera débattu au Parlement après la tenue des élections législatives en juin prochain.

Pétition : Contre la proposition de loi du député Collard

Pétition : Contre la proposition de loi du député Collard

MINE D'INFOS: Réfugiés syriens au Liban :  Gérard Larcher, Prési...

MINE D'INFOS: Réfugiés syriens au Liban : Gérard Larcher, Prési...

Grave dérive autoritaire: Proposition de loi pour punir d’un à cinq ans de prison les auteurs de « fake »

Grave dérive autoritaire: Proposition de loi pour punir d'un à cinq ans de prison les auteurs de "fake"

Grave dérive autoritaire: Proposition de loi pour punir d’un à cinq ans de prison les auteurs de « fake »

N° 1226 - Proposition de loi de M. Damien Meslot permettant d'étendre la durée du travail journalier des personnels chargés de travailler dans l'accompagnement et la garde à domicile des personnes dépendantes

N° 1226 - Proposition de loi de M. Damien Meslot permettant d'étendre la durée du travail journalier des personnels chargés de travailler dans l'accompagnement et la garde à domicile des personnes dépendantes

Proposition de loi : un an de prison pour les diffuseurs de « fake news » (Presse-citron)

Proposition de loi : un an de prison pour les diffuseurs de « fake news » (Presse-citron)

Bornes de recharge : un réseau national de 16 000 unités fin 2014

Bornes de recharge : un réseau national de 16 000 unités fin 2014

Accès facilité aux bornes de recharge, géolocalisation et disponibilité temps réel, complémentarité avec les réseaux déployés par les collectivités et les acteurs privés, … Le décret du 4 novembre 2014 détaillé et analysé

Scoop SecteurVert.com ! Découvrez en avant-première, l'interview de Jacques MY, Directeur Général de l’UPJ, qui a accepté de répondre à nos questions, le 21 février 2017, à propos de deux décisions importantes qui viennent d'être prises, il y a quelques jours seulement, au cours de ce même mois de février 2017, en matière d'utilisation des produits phytosanitaires et ce, dans le cadre de la proposition de loi dite FAURE-POTIER (ndlr : Proposition de loi relative à la lutte contre…

Scoop SecteurVert.com ! Découvrez en avant-première, l'interview de Jacques MY, Directeur Général de l’UPJ, qui a accepté de répondre à nos questions, le 21 février 2017, à propos de deux décisions importantes qui viennent d'être prises, il y a quelques jours seulement, au cours de ce même mois de février 2017, en matière d'utilisation des produits phytosanitaires et ce, dans le cadre de la proposition de loi dite FAURE-POTIER (ndlr : Proposition de loi relative à la lutte contre…

Pinterest
Rechercher