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Les principes de base du droit commercial

https://www-dalloz--bibliotheque-fr.biblionum.u-paris2.fr/bibliotheque/Droit_commercial-56562.htm

Le Lamy Droit Commercial

Droit commercial - I. Arnaud-Grossi - L. Merland - J. Mestre - M. Pancrazi - N. Tagliarimo-Vignal - L.G.D.J - 9782275036427 - Lgdj.fr

à partir de Chambre237

Les arbres de Singapour

Les arbres de Singapour (26)

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la mondialisation est un phénomène aussi ancien que le commerce, elle n’en reste pas moins controversée.

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plusieurs domaines du droit de la propriété intellectuelle, tels que le droit d’auteur, le droit de l’audiovisuel, du cinéma et du spectacle vivant, le droit de l’édition, le droit de la musique, le droit de l’architecture et du design, ainsi que de la propriété industrielle et des signes distinctifs tels que le droit des marques, dessins et modèles, le droit des brevets, ou le droit des nouvelles technologies et d’internet. ADPR exerce également sa compétence en droit commercial et des…

https://www-dalloz--bibliotheque-fr.biblionum.u-paris2.fr/bibliotheque/Droit_commercial-54054.htm

https://www-dalloz--bibliotheque-fr.biblionum.u-paris2.fr/bibliotheque/Droit_commercial_et_des_affaires-54056.htm

Presque centenaire, cette charmante et spacieuse maison à étage de 60'x30' de 4 chambres avec une grande cuisine d'été plus une verrière, vous offre beaucoup d'espace. Terrain de 35 877 p.c. puis avec la possibilité d'une autre superficie de 83 136 p.c. (zoné agricole avec un droit commercial). Site exceptionnel. Une rareté sur le marché.

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